Déposée le 28 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADM et monsieur CAPPELAERE Nicolas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ARTHROSTEOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-25 du 20 juin 2014.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) ADM domicilié(e) 816 avenue du Campon, Immeuble le Cannet 2002 - 06110 - LE CANNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et monsieur CAPPELAERE Nicolas domicilié(e) 32 Rue Paul Bounin - 06100 - NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque ARTHROSTEOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADM, SAS - 816 avenue du Campon, Immeuble le Cannet 2002 - 06110 - LE CANNET - France - SIREN 3
M. CAPPELAERE Nicolas - 32 Rue Paul Bounin - 06100 - NICE - France
Cabinet HAUTIER - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Inscription le 8 octobre 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°734955 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-08
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; gels de massage (autres qu'à usage médical) pour les articulations ;
Produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à usage médical ; compléments alimentaires ; compléments alimentaires à usage médical à base de protéines et/ou de plantes et/ou d'extraits de plantes et/ou de minéraux et/ou de vitamines et/ou de fruits et/ou d'herbes et/ou de fibres et/ou de lipides et/ou d'acides aminées et/ou d'acides gras et/ou de végétaux sous forme de capsules, comprimés, ampoules, solutions buvables, poudres à diluer, ces produits pouvant être effervescent ou non ; compléments alimentaires à base de protéines et/ou de plantes et/ou d'extraits de plantes et/ou de minéraux et/ou de vitamines et/ou de fruits et/ou d'herbes et/ou de fibres et/ou de lipides et/ou d'acides aminées et/ou d'acides gras et/ou de végétaux et/ou huiles végétales et/ou huiles essentielles sous forme de capsules, comprimés, ampoules, solutions buvables, poudres à diluer, ces produits pouvant être effervescent ou non ; compléments alimentaires pour êtres humains ou animaux destiné à soulager les douleurs articulaires ou musculaires ; crèmes et gels destiné à soulager les douleurs articulaires ou musculaires ;
Boissons sans alcool, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; sirops sous forme de boisson ; préparations sous forme de boisson sans alcool ; concentré à diluer, spray, ampoules et sachet liquide pour la préparation de boissons sans alcool ; boissons isotoniques ; boissons énergétiques ; boissons diététiques de l'effort ; boissons de fruits et jus de fruits ; extrait de fruits sans alcool ; boissons sans alcool aromatisées aux fruits ; boissons diététiques autre qu'à usage médical.
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